COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS DE SAINT SULPICE SUR LEZE Active Saint-Sulpice-sur-Lèze Caritatif W311001290 Créée en 2001 pratiquer la solidarité Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Sulpice-sur-Lèze (31410) Identifiants RNAW311001290 HIST.1/05236 Historique Créée le 05/02/2001, dernière déclaration le 04/05/2026 4 évènements 05/02/2001 Création 03/03/2001 Publication au Journal Officiel 04/05/2026 Dernière déclaration 06/05/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Caritatif Caritatif 020015associations caritatives à buts multiples Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.