BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE PRET DE CAUJAC Active Caujac Bibliothèques W311000807 891011454 Créée en 1986 CREATION, GESTION ET CONTROLE D'UN CLUB DU LIVRE Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Caujac (31190) 31190 CAUJAC Identifiants RNAW311000807 SIREN891011454 HIST.1/01957 Historique Créée le 05/02/1986, dernière déclaration le 18/11/2016 6 évènements 05/02/1986 Création 05/02/1986 Enregistrement INSEE 05/02/1986 Dernier évènement INSEE 02/04/1986 Publication au Journal Officiel 18/11/2016 Dernière déclaration 24/11/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Bibliothèques Bibliothèques 006005bibliothèques, ludothèques, discothèques, vidéothèques Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.