LES AILES FOUSSERETOISES Active Le Fousseret Sports aériens Club de sport W311000475 841868565 Créée en 1984 PRATIQUE DES SPORTS AERIENS Contact ANNUAIREmairie-lefousseret.fr/fr/vie-associative/liste-des-associations.htmlmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie du Fousseret Siège Le Fousseret (31430) PRAIRIE DU FOUSSERET, 31430 LE FOUSSERET Identifiants RNAW311000475 SIREN841868565 HIST.1/01809 Historique Créée le 09/08/1984, dernière déclaration le 08/02/2022 6 évènements 09/08/1984 Création 09/08/1984 Enregistrement INSEE 09/08/1984 Dernier évènement INSEE 06/11/1984 Publication au Journal Officiel 08/02/2022 Dernière déclaration 10/08/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports aériens / Club de sport Sports aériens 011135Sports aériens (avion, planeur, ULM, parachutisme) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie du Fousseret : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune