M
Mission
METTRE A LA DISPOSITION DE SES MEMBRES-ADHERENTS, DES SALARIES LIES A L'ASSOCIATION PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL CONFORMEMENT AUX ARTICLES L 127-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
Domaines
- groupements d'entraide et de solidarité 👉 Le Muretain Agglo
- groupement d'achats, groupement d'entreprises 👉 Le Muretain Agglo
@
Commune & Contact
Commune
Portet-sur-Garonne (31120)Associations de Portet-sur-Garonne
Siège INSEE
RUE DE L'HOTEL DE VILLE, 31120 PORTET-SUR-GARONNEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W311000458
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
491440541
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 311S
Activité
groupements d'entraide et de solidarité
groupement d'achats, groupement d'entreprises
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr