SUSCITER ET PROMOUVOIR, EXERCER ET DEVELOPPER LES ACTIVITES DE TEMPS LIBRE (RECREATIVES, CULTURELLES, SPORTIVES...), LES ACTIVITES CONCERNANT LES MILIEUX PROFESSIONNELS, LA COMMUNE ET LA VIE LOCALE. RENFORCER LA SOLIDARITE MORALE DES HABITANTS, L'ESPRIT DE COMPREHENSION MUTUELLE ET D'ENTRAIDE... FAVORISER LES ACTIVITES EN VUE DE PROTEGER L'ENVIRONNEMENT. FAVORISER DES ACTIONS COMMUNES AVEC DES GROUPES ET ASSOCIATIONS LOCALES CONSTITUES ET NOTAMMENT L'ECOLE.
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 31
Préfecture :
Sous Préfecture : Muret
Identifiant annonce : 202500480880
Numéro de l'annonce : 880
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W311000197
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 1/00967
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 311S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Oui
(1)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03