M
Mission
REUNIR LES PROPRIETAIRES RIVERAINS DU CHEMIN DE LA GRANGETTE ET DU CHEMIN DE TRESQUERY AFIN DE MAINTENIR LA POSSIBILITE D'IRRIGATION DE LEURS PARCELLES DANS UNE ASSOCIATION PARTENAIRE ET INTERLOCUTRICE DU SERVICE DEPARTEMENTAL DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT (SDEA)
Domaines
- mouvements de consommateurs 👉 Coeur de Garonne
@
Commune & Contact
Commune
Bérat (31370)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W311000098
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 311S
Activité
mouvements de consommateurs
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr