ASSOCIATION SAUBENOISE DE SAUVEGARDE DE L'ENVIRONNEMENT (A.S.S.E.)

Dissoute Saubens 1995-02-01
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2006-01-03.

PROTEGER LES PERSONNES ET LEUR CADRE DE VIE DE TOUTES ACTIVITES JUGEES PAR ELLES TROP BRUYANTES OU POLLUANTES QUE CES ACTIVITES SOIENT SUR OU HORS DU TERRITOIRE COMMUNAL.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saubens (31600)

Associations de Saubens

Contact

#

Identifiants

RNA
W311000024
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
04055
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 311S

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.