ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT BENEZET

Active Saint-Bénézet 2025-06-16
M

Mission

organiser et réguler la chasse dans un cadre collectif et respectueux de la faune, des propriétés et de la sécurité et intervenir en cas de dégât sur culture occasionnés par le gibier sur notre territoire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Bénézet (30350)

Associations de Saint-Bénézet

Contact

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Identifiants

RNA
W303005923
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Création 2025-06-16
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A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 303S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr