COMITE BROUZET AIGUEBELLE Dissoute Brouzet-lès-Quissac Comités des fêtes W303001705 Créée en 2014 Cette association est dissoute depuis le 2015-12-21. animation du village
Données officielles Sources / RNA Siège Brouzet-lès-Quissac (30260) Identifiants RNAW303001705 Historique Créée le 15/07/2014, dernière déclaration le 07/01/2016 5 évènements 15/07/2014 Création 26/07/2014 Publication au Journal Officiel 21/12/2015 Dissolution 07/01/2016 Dernière déclaration 16/01/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.