EGLISE REFORMEE EVANGELIQUE DE SUMENE

Dissoute Sumène 1980-12-10
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2025-02-26.

exercice public du culte réformé évangélique sur la base définie par le préambule des statuts ; assurer les activités qui peuvent s'y rattacher légalement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sumène (30440)

Associations de Sumène

Siège INSEE

10 ROUTE DU PONT NEUF, 30440 SUMENE

Contact

#

Identifiants

RNA
W303000675
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
920940459
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0303000595
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 303S

Observation : qualité cultuelle valable jusqu'au 30 juin 2028 inclus

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.