M
Mission
grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue du développement du gibier, du repeuplement de celui-ci, de la destruction des animaux nuisibles et de la répression du braconnage
Domaines
- chasse
@
Commune & Contact
Commune
Notre-Dame-de-la-Rouvière (30570)Associations de Notre-Dame-de-la-Rouvière
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W303000567
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 303S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr