M
Mission
La gestion du Centre Les Cigales à Pompignan, recevant des débiles mentaux, l'exercice de toutes activités afférentes au fonctionnement de ce Centre, la prise à bail de la propriété qu'il occupe.
Domaines
- établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T) 👉 Piémont Cévenol
@
Commune & Contact
Commune
Pompignan (30170)Siège INSEE
MIRABEL, 30170 POMPIGNANContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W303000340
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775916984
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
419
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 303S
Activité
établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T)
NAF : Héberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr