ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES ET DES AMIS DE L'ECOLE LAIQUE DE POMPIGNAN Active Pompignan Parents d'élèves W303000281 Créée en 2002 PARENTS D'ELEVES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pompignan (30170) Identifiants RNAW303000281 HIST.0303002202 Historique Créée le 30/10/2002, dernière déclaration le 31/03/2025 4 évènements 30/10/2002 Création 04/01/2003 Publication au Journal Officiel 31/03/2025 Dernière déclaration 30/09/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.