M
Mission
lutter contre les nuisances sonores en ville, notamment les musiques électroniques dépassant les limites autorisées ; rappeler aux producteurs de bruit mais aussi aux garants de la tranquillité que la ville est un lieu partagé où le droit doit être respecté ; réfléchir et proposer des moyens de réduire les animations bruyantes dégradantes pour la santé et l'espace public ;
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Nîmes Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Nîmes (30900)Contact
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W302023098
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
Journal Officiel
Création
2026-01-24
A
Administratif
Forme juridique
Nature : ()
Groupement : ()
Gestion :
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr