ORGANISME DE GESTION DE L' ECOLE NOTRE DAME ( O.G.E.C. ) Active Vauvert Éducation W302019961 Créée en 1983 entretien et gestion de l'etablissement Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Vauvert (30600) Identifiants RNAW302019961 HIST.0302004333 Anciennes informations Historique Créée le 03/10/1983, dernière déclaration le 08/11/2021 3 évènements 03/10/1983 Création 08/11/2021 Dernière déclaration 07/12/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.