Mission
prendre un bail de chasse du domaine d'Espeyran Sud à Saint-Gilles (Gard) ; participer à l'élaboration d'un plan de gestion de l'environnement de ce domaine ; bénéficier, au seul profit de ses membres et dans les conditions du règlement intérieur, d'un droit de chasse ou d'un droit d'utilisation à titre de présentation, expérimentation ou organisation de manifestations ou de réceptions ; participer à la réalisation de toutes recherches et travaux en matière d'ornithologie
Domaines
- chasse 👉 Nîmes Métropole
- Environnement, cadre de vie 👉 Nîmes Métropole
Commune & Contact
Commune
Saint-Gilles (30800)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 302P
Activité
chasse
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr