A.S. PETANQUE MELOX Active Chusclan Pétanque Club de sport W302019123 100721539 Créée en 1996 pratique de la pétanque Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Chusclan (30200) 30200 CHUSCLAN Identifiants RNAW302019123 SIREN100721539 HIST.0302015269 Anciennes informations Historique Créée le 14/05/1996, dernière déclaration le 04/02/2020 6 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 14/05/1996 Création 14/05/1996 Enregistrement INSEE 14/05/1996 Dernier évènement INSEE 04/02/2020 Dernière déclaration 11/06/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.