SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE POUZILHAC Active Pouzilhac Chasse Sport W302014958 853996684 Créée en 1901 chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Pouzilhac (30210) 16 CHEMIN DU COUNIL, 30210 POUZILHAC Identifiants RNAW302014958 SIREN853996684 HIST.0302007240 Anciennes informations Historique Créée le 15/07/1901, dernière déclaration le 21/10/2024 5 évènements 15/07/1901 Création 15/07/1901 Enregistrement INSEE 15/07/1901 Dernier évènement INSEE 21/10/2024 Dernière déclaration 17/04/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.