ASSOCIATION PAROISSIALE DE MILHAUD Active Milhaud Religion Défense & Sauvegarde W302014514 Créée en 1901 creation et entretien d'edifices religieux Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Milhaud (30540) Identifiants RNAW302014514 HIST.0302000280 Anciennes informations Historique Créée le 01/07/1901, dernière déclaration le 11/07/2024 4 évènements 01/07/1901 Création 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 11/07/2024 Dernière déclaration 13/08/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion / Défense & Sauvegarde Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1954-04-18 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.