ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DES ENSEIGNANTS Active Sainte-Anastasie Culture Multisports scolaire W302013475 Créée en 2016 promouvoir des évènements sportifs et culturels Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Anastasie (30190) Identifiants RNAW302013475 Historique Créée le 24/10/2016, dernière déclaration le 24/10/2016 4 évènements 24/10/2016 Création 24/10/2016 Dernière déclaration 05/11/2016 Publication au Journal Officiel 05/11/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture / Multisports scolaire Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.