AMICALE DES MAIRES DU CANTON DE BAGNOLS SUR CEZE Active Tresques Politique locale W302012496 Créée en 1974 etude des problemes du canton Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tresques (30330) Identifiants RNAW302012496 HIST.0302007452 Anciennes informations Historique Créée le 29/03/1974, dernière déclaration le 17/08/2015 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 29/03/1974 Création 17/08/2015 Dernière déclaration 17/08/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique locale Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.