ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE SAFRAN DE VERGEZE - APSV Active Saint-Côme-et-Maruéjols Agriculture Développement éco W302012330 Créée en 2015 fédérer des producteurs de safran certifié issu de l'agriculture biologique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Côme-et-Maruéjols (30870) Identifiants RNAW302012330 Historique Créée le 27/05/2015, dernière déclaration le 07/10/2024 4 évènements 27/05/2015 Création 06/06/2015 Publication au Journal Officiel 07/10/2024 Dernière déclaration 26/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Agriculture / Développement éco Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Développement éco 022542association à but commercial, développement économique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.