LOTISSEMENT 'LES CHENES VERTS' Active Bagnols-sur-Cèze Logement W302011377 Créée en 2001 gestion du lotissement Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bagnols-sur-Cèze (30200) Identifiants RNAW302011377 HIST.0302018804 Anciennes informations Historique Créée le 10/04/2001, dernière déclaration le 13/02/2023 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 10/04/2001 Création 13/02/2023 Dernière déclaration 24/03/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Logement Logement 032000logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationnouveaux statuts joints sans déclaration de modification dans pv AG du 21/01/2023 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.