ASSOCIATION SPORTIVE MELOX SQUASH Active Chusclan Badminton W302009827 Créée en 1993 pratique du squash Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chusclan (30200) Identifiants RNAW302009827 HIST.0302013303 Historique Créée le 22/11/1993, dernière déclaration le 31/03/2016 4 évènements 22/11/1993 Création 08/12/1993 Publication au Journal Officiel 31/03/2016 Dernière déclaration 31/03/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Badminton Badminton 011030Badminton (badminton, squash, pelote basque) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.