ASSOCIATION REGIONALE SOCIO-CULTURELLE COUR D'APPEL DE NIMES.(ARSCAN)

Active Nîmes 1981-06-15
M

Mission

developper l'action sociale culturelle et sportive au benefice de l'ensembles des personnels dependant du ministere de la justice, actifs exercant leurs fonctions et retraites residant de la cour dappel ou siege le craas dont elle depend.

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Nîmes Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Nîmes (30000)

Associations de Nîmes

Siège INSEE

BOULEVARD DE LA LIBERATION, 30000 NIMES

Contact

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Identifiants

RNA
W302009678
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
447880295
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0302001346
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 302P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr