A.C.P.S.30 AUTO CLUB POPULAIRES ET SPORTIVES 30 Active Saint-Côme-et-Maruéjols Véhicules anciens W302009322 Créée en 2005 promouvoir la conservation des vehicules historiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Côme-et-Maruéjols (30870) Identifiants RNAW302009322 HIST.0302022381 Historique Créée le 23/12/2005, dernière déclaration le 05/11/2018 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 23/12/2005 Création 05/11/2018 Dernière déclaration 12/11/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Véhicules anciens Véhicules anciens 007030collectionneurs de véhicules, clubs amateurs de voitures anciennes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.