EQUI- LIBRE: DROIT A LA RETRAITE EQUINE

Active Le Garn 2000-10-31
M

Mission

accueillir et soigner des équidés et tout animaux de la ferme, issus de saisie administrative, retraite, cession volontaire, retrait pour mauvais traitement, lieu d'accueil pour retraite, fin de vie et soins, pension retraite pour animaux,lieu de dépôt pour délais légal de saisie ou d’acte municipale ou gendarmerie, placement en famille des animaux soigné et retraités

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Garn (30760)

Associations de Le Garn

Siège INSEE

30760 LE GARN

Contact

#

Identifiants

RNA
W302009001
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
903005429
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0302018430
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 302P

Activité

protection des animaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr