CERCLE DES CHASSEURS LES SOUS MARINS. Active Aigues-Mortes Comités des fêtes W302008774 Créée en 1977 maintien des traditions locales. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Aigues-Mortes (30220) Identifiants RNAW302008774 HIST.0302000289 Historique Créée le 04/11/1977, dernière déclaration le 10/02/2015 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 04/11/1977 Création 10/02/2015 Dernière déclaration 17/02/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1977-12-04 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.