''LES CLAIES DE CLARENSAC''

Active Clarensac 1999-11-09
M

Mission

realiser l'adduction d'eau brute delivree par la compagnie du bas rhone et la gestion des consommations des adherents

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Clarensac (30870)

Associations de Clarensac

Contact

#

Identifiants

RNA
W302008383
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0302017727
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 302P

Activité

pollutions, assainissement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr