M
Mission
lutter contre les nuisances sonores en ville, notamment les musiques électroniques dépassant les limites autorisées ; rappeler aux producteurs de bruit mais aussi aux garants de la tranquillité que la ville est un lieu partagé où le droit doit être respecté ; réfléchir et proposer des moyens de réduire les animations bruyantes dégradantes pour la santé et l'espace public
Domaines
- lutte contre diverses formes de violence 👉 Nîmes Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Nîmes (30000)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W302007767
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 302P
Activité
lutte contre diverses formes de violence
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr