AMICALE DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS D'AUBAIS Active Aubais Protection animaux W302007685 Créée en 1924 protection du gibier Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Aubais (30250) Identifiants RNAW302007685 HIST.0302003824 Historique Créée le 02/02/1924, dernière déclaration le 10/08/2023 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 02/02/1924 Création 10/08/2023 Dernière déclaration 24/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Protection animaux Protection animaux 024026protection des animaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.