ATELIER ARC-EN-CIEL. Active Pont-Saint-Esprit Culture W302007197 Créée en 1987 connaissance des arts plastiques. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pont-Saint-Esprit (30130) Identifiants RNAW302007197 HIST.0302007089 Historique Créée le 05/03/1987, dernière déclaration le 28/06/2024 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 05/03/1987 Création 28/06/2024 Dernière déclaration 28/12/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.