LE CLUB DE LA TAMARISSIERE Active Bellegarde Socioculturel W302006324 Créée en 2001 Comite d'interet de quartier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bellegarde (30127) Identifiants RNAW302006324 HIST.0302019267 Historique Créée le 13/11/2001, dernière déclaration le 17/06/2011 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 13/11/2001 Création 17/06/2011 Dernière déclaration 01/07/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.