ASSOCIATION SAINT MARTIN-BERCON- LE HAUT CASTEL Active Bagnols-sur-Cèze Animation quartier W302006285 Créée en 1987 Amitie et assistance entre gens du quartier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bagnols-sur-Cèze (30200) Identifiants RNAW302006285 HIST.0302004987 Historique Créée le 02/02/1987, dernière déclaration le 12/06/2019 4 évènements 02/02/1987 Création 25/02/1987 Publication au Journal Officiel 12/06/2019 Dernière déclaration 17/06/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.