COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES COMMUNAUX ET PARA COMMUNAUX DE LA VILLE DE BAGNOLS SUR CEZE

Active Bagnols-sur-Cèze 1979-03-22
M

Mission

Ameliorer la situation sociale de ses membres et leur venir en ai de attirbuer une aide exceptionnelle au personnel retraite

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Gard Rhodanien
@

Commune & Contact

Commune

Bagnols-sur-Cèze (30200)

Associations de Bagnols-sur-Cèze

Siège INSEE

30200 BAGNOLS SUR CEZE

Contact

#

Identifiants

RNA
W302006013
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
928536499
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0302007907
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 302P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr