ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ECOLE DE LA SAINTE FAMILLE DE ST QUENTIN LA POTERIE (O.G.E.C.)

Active Saint-Quentin-la-Poterie 1996-01-23
M

Mission

Dans le respect du droit francais et des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignements fondes par l'autorite canonique competente

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Pays d'Uzès
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Quentin-la-Poterie (30700)

Associations de Saint-Quentin-la-Poterie

Siège INSEE

GRAND RUE, 30700 SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE

Contact

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Identifiants

RNA
W302005920
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775939143
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0302014988
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 302P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr