ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (OGEC) NOTRE DAME - BEAUCAIRE. Dissoute Beaucaire Gestion enseignement W302005919 Créée en 1960 Cette association est dissoute depuis le 2008-12-12. Gestion de l'ecole.
Données officielles Sources / RNA Siège Beaucaire (30300) Identifiants RNAW302005919 HIST.0302006560 Historique Créée le 22/08/1960, dernière déclaration le 03/08/2009 5 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 22/08/1960 Création 12/12/2008 Dissolution 03/08/2009 Dernière déclaration 10/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.