LES COPROPRIETAIRES DE L'IMPASSE D'ARTIFEL

Activité

Projet porté

gestion administrative de la parcelle BI 26 dite:impasse d'Artifel sise sur la commune de Bagnols Sur Cèze; l'entretien technique de la dite parcelle ; la mise en place et l'application du mode d'utilisation de l'impasse conformément au règlement intérieur; la collecte des fonds nécessaires à la gestion et à l'entretien de cet impasse auprès de l'ensemble des utilisateurs de celle-ci qu'ils soient adhérents ou bénéficiant d'un droit de passage

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• gestion financière, gestion immobilière - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 21/01/2009 - Création de l'association
• 21/01/2009 - Dernière déclaration en date de l'association
• 21/02/2009 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 16/03/2009 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W302005667

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 302P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun