LES COPROPRIETAIRES DE L'IMPASSE D'ARTIFEL

Activité

Mission

gestion administrative de la parcelle BI 26 dite:impasse d'Artifel sise sur la commune de Bagnols Sur Cèze; l'entretien technique de la dite parcelle ; la mise en place et l'application du mode d'utilisation de l'impasse conformément au règlement intérieur; la collecte des fonds nécessaires à la gestion et à l'entretien de cet impasse auprès de l'ensemble des utilisateurs de celle-ci qu'ils soient adhérents ou bénéficiant d'un droit de passage

Commune

Bagnols-sur-Cèze (30200)

Domaine

  • gestion financière, gestion immobilière

Contact

Pour contacter l'association, vous pouvez :

  • La mairie locale peut avoir des informations :
  • Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W302005667

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 302P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.