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LES COPROPRIETAIRES DE L'IMPASSE D'ARTIFEL

gestion administrative de la parcelle BI 26 dite:impasse d'Artifel sise sur la commune de Bagnols Sur Cèze; l'entretien technique de la dite parcelle ; la mise en place et l'application du mode d'utilisation de l'impasse conformément au règlement intérieur; la collecte des fonds nécessaires à la gestion et à l'entretien de cet impasse auprès de l'ensemble des utilisateurs de celle-ci qu'ils soient adhérents ou bénéficiant d'un droit de passage

Contact

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Données officielles

Sources / RNA

Siège

Bagnols-sur-Cèze (30200)

Identifiants

Historique

Créée le , dernière déclaration le