ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE LA CITE DES HOUBLONS Active Beaucaire Intérêts économiques W302004882 Créée en 2004 GESTION ET ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Beaucaire (30300) Identifiants RNAW302004882 HIST.0302021083 Historique Créée le 06/04/2004, dernière déclaration le 14/03/2008 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 06/04/2004 Création 14/03/2008 Dernière déclaration 09/10/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts économiques Intérêts économiques 023000représentation, promotion et défense d'intérêts économiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.