COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL D'UCHAUD. Active Uchaud Personnel entreprise W302004090 Créée en 1978 Defense des membres. Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Uchaud (30620) Identifiants RNAW302004090 HIST.0302007833 Historique Créée le 25/05/1978, dernière déclaration le 04/10/2007 4 évènements 25/05/1978 Création 14/06/1978 Publication au Journal Officiel 04/10/2007 Dernière déclaration 07/05/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1978-06-14 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.