CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PARENTS D'ELEVES FCPE DU GARD

Active Nîmes 1947-02-24
M

Mission

Oeuvrer a la reconnaissance du role des parents d'eleves dans le systeme educatif

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nîmes (30900)

Associations de Nîmes

Siège INSEE

2 IMPASSE JEAN MACE, 30900 NIMES

Contact

#

Identifiants

RNA
W302002380
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
311294987
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0302004727
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 302P

Observation : litige entre deux présidents : lettre du sous-préfet du 31 janvier 2022 rejetant les déclarations de modification. Signalement au TJ des différentes modifications qui ont suivi.

Activité

parents d'élèves

éducation formation

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr