CIRENES-CIRCULATION, ENVIRONNEMENT ET SANTE Active Nîmes Information civique Droits civiques W302002274 Créée en 2004 reflexion et action sur la circulation sur la commune de Nimes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Nîmes (30000) Identifiants RNAW302002274 HIST.0302021105 Historique Créée le 16/04/2004, dernière déclaration le 13/03/2007 4 évènements 16/04/2004 Création 22/05/2004 Publication au Journal Officiel 13/03/2007 Dernière déclaration 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Information civique / Droits civiques Information civique 003060activités civiques, information civique Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.