ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE SAINT-CHAPTES

Active Saint-Chaptes 1906-04-01
M

Mission

assurer l'exercice du culte réformé et de pouvoir en tout ou en partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Chaptes (30190)

Associations de Saint-Chaptes

Contact

#

Identifiants

RNA
W302002258
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0302000400
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 302P

Observation : qualité cultuelle valable jusqu'au 26 juin 2028 inclus

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr