ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'AIGUES MORTES

Active Aigues-Mortes 1992-11-16
M

Mission

a pour objet exclusif de subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique ; acquérir, aliéner, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés et, d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah; le fonctionnement de l'association sera réglé par les présents statuts et en conformité avec la constitution du culte des Témoins de Jéhovah

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aigues-Mortes (30220)

Associations de Aigues-Mortes

Siège INSEE

708 RTE DE LA PATAQUIERE, 30220 AIGUES-MORTES

Contact

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Identifiants

RNA
W302002152
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?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
450764584
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
45076458400014
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?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0302012573
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 302P

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr