ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE NATIONALISE MIXTE DE VERGEZE. Active Vergèze Multisports scolaire Sport W302001995 Créée en 1979 Developper le sport a l'ecole. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vergèze (30310) Identifiants RNAW302001995 HIST.0302007923 Historique Créée le 22/11/1979, dernière déclaration le 22/01/2024 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 22/11/1979 Création 22/01/2024 Dernière déclaration 26/02/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire / Sport Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.