COMITE DE QUARTIER LES CAPITELLES DU SOLEIL Active Nîmes Animation quartier W302001680 822687059 Créée en 2001 Defense des interets des habitants du quartier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Nîmes (30900) 3 RUE PONCELET, 30900 NIMES Identifiants RNAW302001680 SIREN822687059 HIST.0302018823 Historique Créée le 20/04/2001, dernière déclaration le 26/01/2026 5 évènements 20/04/2001 Création 20/04/2001 Enregistrement INSEE 02/07/2025 Dernier évènement INSEE 26/01/2026 Dernière déclaration 04/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.