ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE LA SAINT HUBERT

Dissoute Saint-Laurent-des-Arbres 2006-04-25
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2006-08-11.

GROUPER LES PROPRIETAIRES ET HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER PAR LA PROTECTION LE REPEUPLEMENT L'ELEVAGE LA DESTRUCTION DES NUISIBLES LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE SOIT PAR APPORTS DES SOCIETAIRES SOIT PAR CESSIONS OU LOCATIONS

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Laurent-des-Arbres (30126)

Associations de Saint-Laurent-des-Arbres

Contact

#

Identifiants

RNA
W302000403
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 302P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.