AMICALE DES AGENTS DE LA PREFECTURE, DES SOUS-PREFECTURES ET DU CONSEIL GENERAL DU GARD. Active Nîmes Personnel entreprise W302000313 Créée en 1966 RELATIONS D'AMITIES Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Nîmes (30000) Identifiants RNAW302000313 HIST.0302000043 Historique Créée le 11/03/1966, dernière déclaration le 14/04/2006 4 évènements 11/03/1966 Création 22/03/1966 Publication au Journal Officiel 14/04/2006 Dernière déclaration 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.