M
Mission
Assurer l'exercice du culte reforme et de pouvoir en tout ou en partie aux frais et besoin du culte et des divers services et activites qui peuvent s'y rattacher legalement
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Nîmes Métropole
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Commune & Contact
Commune
Générac (30510)Siège INSEE
6 RUE DU DOCTEUR CARTOUX, 30510 GENERACContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W302000239
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
417953338
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0302001016
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Cultuelle (U)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 302P
Observation : déclaration de qualité cultuelle pour 5 ans du 27/11/2023 au 27/11/2028
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
NAF : Activités des organisations religieuses
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr