ASSOCIATION DE PROPRIÉTAIRES DE PANISSIERES A ROUSSON Active Rousson Chasse W301009339 Créée en 2023 pratiquer l'exercice de la chasse Contact ANNUAIREmairie-rousson.com/vie-locale/vie-associativemairie
Données officielles Sources / RNA / Mairie de Rousson Siège Rousson (30340) Identifiants RNAW301009339 Historique Créée le 26/10/2023, dernière déclaration le 25/06/2025 4 évènements 26/10/2023 Création 05/12/2023 Publication au Journal Officiel 25/06/2025 Dernière déclaration 24/07/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Rousson : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune